Eau potable et assainissement

Le Conseil départemental est le partenaire majeur des communes et des intercommunalités de Haute-Savoie et leur apporte depuis plus de 40 ans un soutien financier essentiel pour leurs investissements en matière d'eau et d'assainissement.

Une ressource à préserver

Le Conseil départemental amplifie de façon conséquente son intervention, en faveur de la préservation de l’eau et de nos ressources naturelles, pour les générations futures.

L’eau est indispensable à la vie. En Haute-Savoie, elle occupe une place majeure avec nos deux grands lacs (le lac d’Annecy et le lac Léman), nos lacs de montagne et de plaine, nos rivières et nos étangs, les glaciers du Mont-Blanc sans oublier le Rhône qui traverse une partie de notre département.

Ces dernières années, les dérèglements climatiques (canicule, sécheresse, inondation,…) qui ont frappé la France ont fait prendre conscience de la nécessité impérieuse de préserver cette précieuse ressource naturelle.

Le Département au soutien des communes et intercommunalités

Depuis juillet 2021, le Conseil départemental, acteur majeur de la gestion de la ressource en eau, a adopté plusieurs mesures fortes et a réaffirmé son engagement auprès des territoires pour les aider à faire face à leurs obligations réglementaires et à l’évolution de leurs besoins actuels et futurs.

Pour le « petit cycle de l’eau » (réseaux d’eau et d’assainissement), les aides départementales aux travaux d’eau potable et d’assainissement ont été doublées, soit 20 millions d’euros pour soutenir l’ensemble des communes de la Haute-Savoie dans l’amélioration de leurs infrastructures.

Les principaux taux d’intervention pour les communes et intercommunalités ont été fixés de la manière suivante :

Etudes d’investissement : 30 %

Travaux :

  • Assainissement : 25 % pour tous les projets
  • Eau potable :
    • 35 % pour les mises en conformité des captages et pour les traitements
    • 30 % pour les renouvellements de réseaux

Une bonification de 10 % sera appliquée pour les travaux réalisés par une intercommunalité à compétence intégrale.

Les projets présentant des enjeux environnementaux majeurs pourront bénéficier de taux de subvention majorés.

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